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Délibérations

Délibérations

83 résultats pour la valeur "06/05/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "2013" du filtre Année

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur de personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois et de l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'action 2013 pour l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre la précarité énergétique - Convention de partenariat avec la SAS ''CertiNergy''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation d'une étude locale de besoins en logement des seniors à MARCKOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de la mise en oeuvre du programme local de l'habitat de la communauté de communes de la Région de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Observatoire départemental de l'habitat - Avenant à la convention d'études statistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Alsace International'' - Convention financière 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions - Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un sentier touristique de découverte de la nature en forêt communale d'OBERHOFFEN-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Porte du Vignoble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2013 de l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Objectif climat'' - Participation au programme ''habiter mieux, consommer mieux''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un Espace naturel sensible à WINGEN-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de la SEGPA du collège ''Les Sources'' à SAVERNE - Programme technique détaillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration et extension du collège de BRUMATH - Programme technique détaillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique - Programme 2013 (première tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Entreprendre pour apprendre - Alsace'' - Contrat d'objectifs 2013-2015 et subvention de fonctionnement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projets du Vaisseau dans le cadre du Contrat triennal ''Strasbourg, Capitale Européenne'' 2012-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de partenariat entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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